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Tutelles et curatelles. Un dossier sombre sur un système incontrolé.

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Alertée par l’émission de la 3 « Tutelles, nos parents spoliés » diffusée en juin 2011, je me suis penchée sur la question des majeurs protégés en écrivant plusieurs articles documentés qui sont  lus quotidiennement et parfois commentés par les lecteurs de ce blog. A ce jour l’un de ces articles a été lu près de 11 000 fois ce qui est extraordinaire pour mon petit blog inconnu. Ce succès révèle l’intérêt des Français pour le sujet des tutelles et curatelles et, surtout leur besoin d’information.

Les familles qui s’occupent de parents très âges ou de parents handicapés figurent en première place dans la cohorte de mes lectrices et lecteurs parce qu’à tort ou à raison, ils sont exclus de la gestion de la personne et de ses biens quand le jugement de protection a été prononcé et qu’un mandataire (MJPM-Mandataire judiciaire à la protection des majeurs) a été désigné par le juge.

j’ai réuni dans ce dossier l’ensemble de mes articles et j’espère que vous y trouverez les informations dont vous avez besoin.

La Connectrice

Photo humanitaire - Droits de l'hommme

Source image http://www.photo-humanitaire.com/articles/declaration-universelle-des-droits-de-l-homme.htm

Etat des lieux en août 2013

Une fois mandaté par le juge des tutelles, le MJPM tient le porte-monnaie du Majeur protégé et choisit pour lui des services et des fournisseurs. Régulièrement des familles s’étonnent de ces choix sans pouvoir intervenir. Le MJPM est tout puissant pour faire tourner les commerces qu’il désigne et qui font partie de son réseau personnel. Cet état de fait explique pourquoi il est si difficile de contester les choix du MJPM.

Quand on navigue sur Internet, on constate que l’offre de formation et de services aux MJPM est florissante mais que les organismes de protection des majeurs protégés sont pratiquement inexistants. Le décalage entre les sources d’information dédiées aux MJPM et celles dédiées aux majeurs protégés et à leur famille est saisissant. Ce contraste s’explique par le fait que les majeurs protégés sont souvent trop handicapés ou âgés pour défendre leur condition et que la plupart des familles sont désarmées faute d’information adaptée. En effet, Internet regorge d’informations sur le sujet mais elles ne sont pas toujours digestes pour le grand public, histoire, implicitement, de l’obliger à recourir à un professionnel. Le professionnel sera plutôt un avocat spécialisé dans le droit de la famille et les perspectives de ce marché sont tellement alléchante que le Barreau de Paris, pour ne citer que lui, organise des formations et rédige des rapports sur la protection des majeurs. L’Ordre des avocats prépare ses membres à déguster le fromage des tutelles car, pour l’instant, il est difficile pour un avocat de devenir MJPM mais l’Ordre fait tout pour que ça change en faveur des avocats et on lui fait confiance pour cela.

Etre MJPM garantit un revenu régulier. Soit le MJPM prélève à sa convenance le montant de ses « frais de gestion » sur le compte du majeur protégé, soit il est rémunéré par l’Etat. Certes, tous les dossiers ne sont pas rentables, c’est pourquoi il convient d’en prendre le maximum, entre 17 et 50 selon que le mandataire est indépendant ou salarié d’une association tutélaire. On comprend que le MJPM ne peut pas rendre visite régulièrement à ses « protégés » et est contraint de déléguer et de fermer les yeux sur les problèmes. Il faut croire que c’est ce qui s’est passé à l’EPHAD de Gisors ..

 lire la suite Dossier tutelles curatelles : quoi de neuf au mois d’août 2013 ?

Dossier synthétique au 20/10/2013

Ce dossier liste les carences du système, les inconséquences qui en découlent pour le majeur protégé et sa famille. Suivent des témoignages et des adresses de contacts utiles.

Le contexte

80 juges des tutelles seulement pour 800 000 à 1 million de protégés; pour la plupart des personnes âgées

Nombre de greffiers en chef insuffisant pour contrôler les postes et factures des comptes de gestion des MJPM et des autres gestionnaires

Loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs n’est pas correctement appliquée et son bilan, prévu dans les textes, n’a toujours pas été effectué.

Des centaines de personnes âgées fragiles et vulnérables abandonnées dans des mouroirs mises sous le statut de la protection juridique sans suivi qui seront de plus en plus nombreuses dans les années à venir du fait du vieillissement de la population et de la dispersion des familles pour des raisons économiques en général …

 https://laconnectrice.wordpress.com/2013/10/20/tutelles-et-curatelle-une-catastrophe-constat-et-temoignages/

Etat des lieux en avril 2012. L’application de la loi de 2007 sans bilan ni contrôles

Les dispositions de la nouvelle loi édictée sous la gouverne de J’ean-Paul Delevoye qui, en tant que médiateur de la République, avait été largement sollicité par des protégés et leur famille, étaient officiellement destinés à améliorer la situation des majeurs protégés. La préparation de cette loi avait timidement mis le doigt sur des dysfonctionnements et des abus mais rien de sérieux n’a été fait pour y remédier. Comme on le verra, l’objectif inavoué de la réformé était surtout de diminuer la dépense des financeurs publics…

« Aujourd’hui, les tutelles sont un secteur en expansion très médiocrement contrôlé : plus que jamais, la seule sécurité est bien la confiance que le juge accorde au tuteur » (8)…Résultat de la situation décrite auparavant, certaines pratiques répréhensibles se sont développées dans le secteur des tutelles. Comme l’a relevé le rapport des inspections générales des finances, des services judiciaires et des affaires sociales : « les dysfonctionnements ne sont pas rares et impliquent les gérants privés comme des intervenants associatifs. Cette situation n’a rien de surprenant : elle est avant tout le fruit des carences des mécanismes de contrôle. » (10).rapport Blessig de 2007 soulignait entre autres carences du contrôle http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3557.asp

lire la suite Tutelles, curatelles : un fromage qui engraisse des milliers de profiteurs

Le manque de formation des tuteurs et curateurs

la commission des finances du sénat s’est saisie de la question et a rendu un rapport le 31 janvier 2012

La réforme de la protection des majeurs: un bilan d’étape préoccupant http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=r872489_12&idtable=r872489_12|r873477_7&_c=tutelles+curatelles&rch=gs&de=20120129&au=20130129&dp=1+an&radio=dp&aff=sep&tri=p&off=0&afd=ppr&afd=ppl&afd=pjl&afd=cvn&isFirst=true On lit dans l’introduction du rapport … le cadre légal applicable aux majeurs protégés, à modifier la structure de financement des mesures de protection des majeurs, à anticiper les problématiques juridiques liées à la dépendance (création du mandat de protection future), à distinguer clairement les mesures de protection juridique et les mesures d’accompagnement social, à professionnaliser le travail des tuteurs ainsi qu’à mieux contrôler ces derniers.

Voir pages 31-33 du rapport, les observations sur la formation des mandataires judiciaires http://www.senat.fr/rap/r11-315/r11-315-annexe.pdf …

lire la suite Tutelles curatelles, ces mandataires judiciaires qui manquent de professionnalisme

Abus de majeurs protégés en maison de retraite

Des personnes très âgées, dépendantes et sous tutelle auraient été maltraitées par des aides-soignantes de l’EHPAD de Gisors. Les premières alertes auraient été données dès 2010 sans que personne ne vienne au secours des victimes…

lire la suite Tutelles : La ministre choquée par les photos de Gisors mais que faisaient les tuteurs ? 10/06/2013

A propos de la curatelle renforcée de Liliane Bettencourt

Désormais, Liliane Bettencourt rejoint la cohorte des majeurs protégés qui approcherait le million d’individus avec des statuts différents selon le cas : curatelle simple, curatelle renforcée ou tutelle.

On imagine l’humiliation et la contrariété de Madame la milliardaire, une femme habituée à décider, commander et disposer. C’est d’ailleurs cet aspect des choses qui pose le plus de problème aux majeurs protégés, la privation de liberté dans la gestion de leurs avoirs et de la disposition de leurs ressources.

Il est rare en effet que la décision de protection soit prise à la demande de l’intéressé. En général, le juge des tutelles est saisi par une tierce personne qui peut être un voisin, un membre de la famille proche ou éloignée, un médecin, un travailleur social ou tout autre personne inquiète, pour de bonnes ou moins bonnes raisons, de voir le majeur dériver.

Le juge des tutelles prend alors sa décision en se basant sur une expertise psychiatrique puis un entretien avec le majeur…

lire la suite Tutelles : pourquoi les majeurs protégés se rebiffent https://laconnectrice.wordpress.com/2011/06/14/curatelle-renforcee-pour-liliane-bettencourt/

Reportages télévision

Mon avis sur ce reportage : Ce reportage n’apporte rien de nouveau sur le sujet mais il a le mérite de rappeler que les majeurs protégés et leur famille souffrent de l’application de la loi comme je m’évertue à l’écrire sur ce blog.

Il est dommage de ne pas avoir montré au moins un tuteur familial puisque environ 50% des mandataires sont des tuteurs familiaux.

Il est regrettable également que ce reportage ne donne pas de chiffres, ne soit pas plus factuel et préfère jouer sur les émotions qui sont déjà assez importantes chez les personnes concernées. Une fois de plus, on constate mais on ne propose pas de solutions…

lire la suite https://laconnectrice.wordpress.com/2014/02/20/une-vie-sous-tutelle-envoye-special-jeudi-20-fevrier-2014/

  •  11/04/2012 La 5

France 5 diffusait hier soir un reportage de plus sur le sujet épineux de la protection des majeurs, tutelles et curatelles. « Tutelle, protection ou privation ?  »  http://www.france5.fr/videos/80900461

Le reportage bien fait n’apportait rien de nouveau et confirmait ce que nous savons déjà, à savoir l’absence de contrôle des mesures de protection, faute de moyens : 800 000 majeurs protégés pour 80 juges des tutelles.

Le contrôle des comptes de gestion que doit remettre chaque année le tuteur familial (50% des tuteurs curateurs) ou libéral ou salarié est effectué par le greffier en chef dans la mesure de ses possibilités. L’un deux, interrogé dans le documentaire disait être en charge de plus de mille dossiers …Les tuteurs curateurs incompétents peuvent dormir tranquilles …

https://laconnectrice.wordpress.com/2012/04/11/tutelles-curatelles-un-fromage-qui-engraisse-des-milliers-de-profiteurs/

L’émission de M6 n’apportait rien de nouveau par rapport à celle de la 3. Elle enfonçait le clou sur le manque de moyens de la justice : manque de greffiers, manque de juges et donc impossibilité d’effectuer des contrôles sur le travail des curateurs et des tuteurs. Elle rappelait que, toujours faute de moyens, les améliorations apportées par la révision de la loi en 2007 restaient lettre morte pour la plupart des mandataires judiciaires…

lire la suite https://laconnectrice.wordpress.com/2011/10/17/tutelles-curatelles-sur-m6/

  • 2 juin 2011 La 3

France 3  magazine « Hors Série » intitulé: « Tutelles, nos parents spoliés ». Présenté par Samuel Etienne, le documentaire suivait quelques cas de tutelle abusive et assez spectaculaires, donnait la parole à des tuteurs, des personnes protégées, des magistrats et des membres de la famille.

Au cours du débat qui a suivi la diffusion du reportage, le procureur Eric de Montgolfier a résumé la situation en disant que là où il y avait de l’argent, il y avait du business et que sans contrôle, tout business peut déraper.

Le mot contrôle a été cité des dizaines de fois dans le documentaire et dans le débat. Le contrôle est nécessaire, il faut contrôler mais l’Etat n’en a pas les moyens. Magistrats, curateurs, majeurs protégés, familles de majeurs protégés, tout le monde le sait, tout le monde le constate mais l’Etat se contente de toiletter les lois sans donner aux acteurs les moyens de les faire respecter. On ne peut pas traiter sérieusement la question des tutelles sans augmenter le nombre de juges des tutelles, le nombre des greffiers et d’enquêteurs spécialisés…

lire la suite  https://laconnectrice.wordpress.com/2011/06/02/tutelles-curatelles-et-protection-juridique-des-majeurs/

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  1. Connectrice, bonjour, votre dossier récapitulant toutes vos interventions est très bien fait. Il y a longtemps que je vous lis et vous exprimez très clairement ce que je constate depuis 3 ans que mon époux est sous tutelle extérieure et séquestré dans une maison de retraite.
    Marie Odile, bonjour à vous aussi et merci pour votre intervention. Je serais moi aussi très intéressée par votre mémoire si cela était possible.
    Cordialement
    rafale42

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  2. Sujet de la plus grande importance pour toutes les générations actuelles.
    Les jeunes d’aujourd’hui seront confrontés au problème demain.
    On ne peut pas se satisfaire des lois actuelles.

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    Réponse
    • laconnectrice

      Bonjour,

      Vous avez parfaitement compris l’intérêt à moyen et long terme de se saisir de la question et ce n’est pas le « mandat de protection future » qui rassurera si la loi n’apporte pas des garanties de respect de la dignité des personnes et de leur famille.

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  3. Marie Odile G

    Chère connectrice,

    C’est effectivement grâce à vos recherches et articles que j’ai pu commencer à comprendre ce qui était en train de nous arriver à ma fille malade et polyhandicapée, placée sous tutelle associative à 18 ans, alors que mon investissement sans faille auprès d’elle et les sacrifices personnels et professionnels ne pouvaient pas nous amener à ce désastre. Normalement…
    Vous m’avez aidée avec vos travaux quand j’ai repris mes études passé 40 ans et réalisé un mémoire sur le fonctionnement des associations de tutelle en module d’économie en Master 2 à l’Université.

    Connaitre, savoir, comprendre…
    Quand nos libertés quand nos droits sont bafoués, quand nos voix sont baillonnées, le chemin de la connaissance et du savoir sont une lueur d’espoir dans un quotidien devenu aussi douloureux que la maladie et le handicap.

    Je tiens à saluer à féliciter et encourager chaque internaute à lire le livre fraîchement publié par Valérie Labrousse sur le système broyeur de vies de la tutelle quand elle est utilisée et instrumentalisée par des tierces personnes étrangères et/ou par des professionnels corrompus et très organisés.
    Son livre s’intitule « Les dépossédés ».
    Car il s’agit bien de cela : nos enfants malades, handicapés, kidnappés légalement en France sous nos yeux et nos paroles impuissantes, nos ainés fragiles et dépouillés.

    Une journaliste d’investigation qui a eu le courage de mener 8 ans d’enquête et qu’on a voulu empêcher d’être publiée, qui a subit des pressions.
    Pourquoi d’ailleurs ne l’invite t’on pas sur les plateaux de télévision, sur les ondes des radios ?
    Son livre est une bombe qu’on voudrait enfouir ? Pourtant comme vos synthèses l’ont déjà démontré chère connectrice, cela peut nous arriver à tous !

    Un accident, du patrimoine même un peu…des petits ou même grands conflits dans vos familles ? Tout sera prétexte à vous isoler pour mieux vous faire mourir civilement, l’heure avant l’heure…vous séparer de ceux qui comptent pour vous, qui vous aiment vraiment et tiennent à vous pour ce que vous avez été et êtes pour eux.

    Se justifier d’aimer et de bien s’occuper de ses proches, quelle injure…

    Les âmes de ceux que nous aimons sont devenues depuis des décennies un marché qui ne se chiffre même pas tant il est colossal.
    Tout sera bon, faux, usage de faux, coalitions, votre sort est déjà scellé que vous ne le savez même pas…

    Chère connectrice on vous a déjà attaquée sur vos articles prétextant une sorte de croisade contre la profession des mandataires judiciaires, mais pourtant, n’est il pas simple de rétorquer que si ces « bons » mandataires judiciaires étaient si nobles et parfaits, comment se fait il alors qu’ils ne fassent pas eux mêmes le grand ménage au sein de leur système ???

    Car rappelons le : toutes ces enquêtes sociales bidon et calomniantes dont le seul but est de dépeindre des familles comme étant hors course, ceci pour récupérer dossier sur dossier et donc commission sur commission, orienter les juges et magistrats dans un seul sens celui de la délégation à des institutions opaques, tout cela rappelons le est de la maltraitance.
    Faut il rappeler que quiconque a connaissance de maltraitance physique comme psychologique mais se tait est passible de condamnation pénale ?

    Lire les articles, lire les livres, s’interroger, interroger les autres, se faire sa propre idée dans la cadre de son libre arbitre… C’est à faire avant que d’autres ne le fassent pour nous. Pour vous. Pour vos proches que VOUS voulez protéger.

    Chère connectrice, vous avez été ma première source de connaissance..
    Continuez…
    Avec mon profond respect et ma gratitude
    Marie Odile

    Aimé par 1 personne

    Réponse
    • laconnectrice

      Bonjour Marie-Odile,

      Je vous remercie chaleureusement pour votre sincère reconnaissance qui me touche d’autant plus que peu de personnes se rendent compte du travail qu’il y a pour composer mes articles. Rien que pour faire celui-ci qui est une collection de mes articles, j’ai travaillé jusqu’à 1 h et à la fin je n’y voyais plus …
      Vous avez bien compris mes motivations

      Connaitre, savoir, comprendre…
      Lire les articles, lire les livres, s’interroger, interroger les autres, se faire sa propre idée dans la cadre de son libre arbitre… C’est à faire avant que d’autres ne le fassent pour nous. Pour vous. Pour vos proches que VOUS voulez protéger.

      Je vous remercie de nous parler de l’ouvrage de Valérie Labrousse « Les dépossédés » qui mérite que nous en prenions connaissance.
      Il m’intéresserait de prendre connaissance de votre mémoire sur le fonctionnement des associations de tutelle en module d’économie en Master 2 à l’Université. Ecrivez-moi en privé pour voir comment nous pourrions faire si vous en êtes d’accord. laconnectricewp@yahoo.com

      J’ai été contactée par une journaliste de FR3, Camille Guttin qui est chargée par sa rédaction de préparer un nouveau sujet sur les tutelles. Elle recherche des témoignages de MP victimes d’abus et devrait lancer un appel sur ce blog. J’espère qu’elle fera quelque chose d’original par rapport aux reportages existants, relativement superficiels et « spectaculaires » car c’est la télé qui veut ça.
      J’espère que nous pourrons continuer à échanger
      Bien cordialement

      La Connectrice

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