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Archives de Catégorie: Machisme

Derrière le burkini, les Frères musulmans et Tariq Ramadan

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Rosa Parks en burkini à Grenoble !

Avec l’été, les offensives pro-burkini reprennent.

Cette année, l’Alliance citoyenne soutenue par des associations pseudo-féministes et une partie de la gauche, celle qui a égaré sa boussole, a choisi de cibler Grenoble et son maire EELV Eric Piolle. Les élections municipales approchent, les Maires vont devoir faire preuve de courage politique, rappeler que la République française est laïque, une et indivisible,  résister aux intégrismes, à l’islam politique, et renoncer à leur fâcheuse tendance à draguer un électorat sensible aux sirènes communautaires.

Pendant ce temps, c’est au nom de la liberté des femmes qu’est revendiqué le droit de porter le burkini dans les piscines. Mieux encore, une revendication au nom de Rosa Parks ! Cela mérite une mise au point :

1. Ni le  burkini, ni le voile, ni aucun vêtement islamique ne seront jamais une liberté : ils sont des instruments de l’asservissement des femmes, partout dans le monde. Elles doivent se montrer pudiques afin de repousser les ardeurs masculines, comme si ce n’était pas aux hommes de se contrôler et de respecter les femmes libres ! Par définition, cette vision du genre humain, décrète impures les femmes qui ne se couvrent pas. L’égalité femmes-hommes peut bien aller se rhabiller !

2. Rosa Parks, a toujours combattu le système ségrégationniste. Or, le burkini est un instrument ségrégationniste, un marqueur genré du corps des femmes. En appeler à Rosa Parks, est ni plus ni moins qu’une imposture !

3. Les règles d’hygiène dans les piscines pour s’adapter aux exigences islamiques deviennent illisibles, comme à Rennes que l’on ne remerciera jamais pour avoir ouvert la brèche. Voir photo n° 1.image 1. Rennes

Les femmes de l’Alliance Citoyenne avaient revêtu leur burkini chez elles, ont brandi dans l’eau un drapeau qui n’était pas passé sous la douche. Voir photo n°2.image 2 - Drapeau dans l'eau

L’Alliance Citoyenne lance une campagne Facebook pour revendiquer des droits civiques pour les femmes musulmanes, comme si ces dernières n’avaient pas les mêmes droits civiques que tous les citoyens français. Une fois de plus, la minorité intégriste tente de s’imposer avec une rhétorique victimaire qui consiste à inverser les valeurs. Elles ne sont en rien discriminées par des règles collectives, elles veulent seulement imposer à toutes des contraintes sexistes exigées d’un islam rigoriste envers les femmes. (*1)

A chaque avancée des islamistes et de leurs allié.es, les droits des femmes reculent, et particulièrement ceux des femmes issues de culture musulmane. Notre solidarité va vers elles, vers celles qui résistent aux assignations sexistes des islamistes, ici et partout dans le monde.

En 2015 déjà  nous avions édité une revue de presse sur le burkini qui avait défrayé la chronique, elle est toujours d’actualité : https://vigilantes2015.wordpress.com/2016/09/03/en-burkini-messieurs-revue-de-presse-feministe/

Nous avions également commenté la démission de la municipalité à Rennes :  https://vigilantes2015.wordpress.com/2018/10/11/burkini-a-rennes-on-nage-en-eaux-troubles/

Les VigilantEs

*1 Sur Facebook, l’une des meneuses d’Alliance Citoyenne, Taous Hammouti, sous le pseudonyme de Koulouce Paon, revendique fièrement « Je suis Tariq Ramadan «,  cautionne l’attentat de Charlie Hebdo, et affiche en photo de profil le leader des Frères musulmans décédé, Mohamed Morsi. Nous savons donc à qui nous avons à faire et pourquoi. Voir photos 3 et 4

Femmes battues et tuées (53 depuis janvier 2019). Pétition

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Pétition : Je suis encore vivante

Je suis encore vivante

Auteur : Je suis encore vivante

Créé le 11/02/2019

À l’attention : Emmanuel Macron / Marlène Shiappa

Nous souhaitons aujourd’hui dénoncer la vie de ces femmes qui se battent quotidiennement avec la justice et les services de police afin de faire reconnaître les violences, le harcèlement, les menaces qu’elles subissent ou ont subi, les femmes qui ont dû fuir et qui vivent cachées et bien-sûr chaque personne qui se sent concernées. Nous avons vu, avec la loi « anti-casseurs », qu’il est possible pour le gouvernement d’adopter une loi dans l’urgence alors qu’attendons-nous pour voter des lois concrètes maintenant ?

Déjà 53 femmes ont perdu la vie depuis le 1er Janvier 2019, (au 1er juin 2019) combien encore allons-nous devoir enterrer avant que ça s’arrête ?

Nous demandons à ce que les mesures ci-dessous soit mises en place au plus vite :

– La suspension pour une durée déterminée de l’autorité parentale de la personne violente en cas de récidive

– Éviction immédiate du domicile de la personne violente

– Expertise psychologique pour la personne violente et pas seulement pour la victime

– Formation et information des magistrats, des services de police et des services sociaux à la compréhension de ce fléau afin d’appréhender au mieux les plaintes et autres alertes

– Peine plancher en cas de récidive

– La possibilité pour un tiers de déposer plainte afin d’alerter

– Retrait des armes détenues par des personnes déjà condamnées pour violences conjugales

– Délivrance systématique d’un téléphone d’urgence à toute personne ayant déposé plainte pour violences conjugales certificat médical excédant 8 jours d’I.T.T.

– Interdiction pour la personne violente de se trouver dans le département de résidence de la victime en cas de récidive permanente

Parce que nous sommes encore vivantes, mais pour combien de temps ?

Nous le devons à toutes ces femmes qui ont déposé plainte, alerté sans cesse mais qui ont perdu la vie.

Suivez notre page Facebook #jesuisencorevivante

Signer ici

https://www.mesopinions.com/petition/social/suis-vivante/60237

Derrière les parents Lambert, la secte Lejeune et du pognon

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Jacqueline Salenson s’engage en faveur de la fin de vie dans la dignité et elle nous en révèle de belles sur l’obstination déraisonnable des parents Lambert au mépris des sentiments de l’épouse de Vincent et de leur petite fille de dix ans.

Rappelons nous de la famille Lejeune dont le patriarche, Jérôme, généticien de son état se prétendait découvreur du gène de la trisomie 21 et luttait avec le soutien des nervis de l’extrême droite contre la liberté de l’avortement. J’ai assisté à ses prêches quand il comparait une femme enceinte à une voiture dont le conducteur déciderait de tuer ses occupants. Dans ses meetings il était protégé par des racailles qui cognaient sans scrupules tous les opposants au discours du gourou.

Jérôme Lejeune était non seulement un fanatique misogyne mais aussi un usurpateur qui avait exploité à son compte les recherches de Marthe Gautier. Une réalité que la Fondation Lejeune combat afin de ne pas nuire au projet de béatification de son gourou……

LC

http://www.jacquelinesalenson.com/2019/06/oui-vincent-lambert-est-en-realite-mort-mort-cerebral.html

oui, Vincent Lambert est en réalité mort (mort cérébral) .

Un « fou de Dieu » dangereux…et riche, très riche de par sa secte et sa Fondation ……….d’où vient tout cet argent ?pourquoi cette fondation est-elle reconnue d’utilité publique? arnaque à la sécurité sociale?un homme

  • qui confond la vie végétative, le cerveau mort, avec la vraie vie :

communiquer, bouger, ne serait-ce que un peu…

  • qui n’a pas assimilé la définition récente de la mort 

Dès l’après-guerre,la définition légale de la mort change en France (et en Occident)à cause du développement des greffes d’organes et de tissus :elle devient la « mort cérébrale »les greffes d’organe qui exigent un corps chaud , alimenté par le sang,(sinon, les organes meurent avec le mourant)donc « vivant » artificiellement avec des machines :le minimum est

  • l’alimentation artificielle ne se fait pas à la cuillère, mais par sonde gastrique
  • l’hydratation artificielle ne se fait pas en donnant à boire, mais par injection de serum, c’est bien entièrement artificiel !

voir:http://www.espace-ethique-poitoucharentes.org/obj/original_152122-les-nouvelles-definitions-de-la-mort-dr-lesieur.pdfLe Pr Régis Debré l’a dit hier à la radio :oui, Vincent Lambert est en réalité mort (mort cérébral) .https://www.lemonde.fr/m-le-mag/article/2019/05/31/jean-marie-le-mene-le-magistrat-qui-finance-la-croisade-pro-vie-des-parents-de-vincent-lambert_5469630_4500055.html?fbclid=IwAR39vMZZiGk5MRI9oBH_ztlaYUK_b_Hj85k0LNA6wouR7HzcpanZQuyABoIcitations :« Jean-Marie Le Méné, 62 ans, magistrat à la Cour des comptes, d’abord connu pour sa fonction de président de la Fondation Jérôme Lejeunene cache pas avoir assisté le couple Lambert dans leur combat.La Fondation Lejeune finance quasi intégralement leurs frais d’avocats (autour de 100 000 euros par an).« On s’achemine vers la fin de vie programmée : cela mérite un investissement total de notre part,car nous avons vocation à défendre la vie », explique-t-il.Père de neuf enfants, Jean-Marie Le Méné est marié à Karin Lejeune, fille du professeur de médecine Jérôme Lejeune et sœur de Clara Lejeune, l’épouse d’Hervé Gaymard.En 1996, lorsque la Fondation Lejeune est reconnue d’utilité publique, ce dernier est secrétaire d’Etat à la santé et à la Sécurité sociale.M. Le Méné appartient à l’Académie pontificale pour la vie, fondée par Jean Paul II en 1994, qui a pour but « la promotion de la valeur de la vie humaine ».Ses membres les plus radicaux ont été révoqués par le pape François« Ce n’était pas juste », commente-t-il à ce propos.Très influent dans les milieux catholiques et ultraconservateurs,M. Le Méné mène un combat acharné contre l’interruption volontaire de grossesse (IVG).En 2017, la Fondation Lejeune, dont la mission est d’accueillir « les rescapés de l’eugénisme », selon la formule de son président, a été accusée par des scientifiques d’entrave à la recherche médicale sur l’embryon.Un an plus tôt, même le représentant de l’Enseignement catholique avait relevé et dénoncé « une certaine forme deviolence » dans un manuel de bioéthique publié par la Fondation à destination des jeunes lycéens.Jean-Marie Le Méné intervient régulièrement dans les médias ousur son propre site Genethique.orgoù il se prononce contre l’IVG, la Procréation médicale assistée (PMA), la gestation pour autrui (GPA)…En mars 2015, dans une interview publiée sur le site d’extrême droite Boulevard Voltaire, il suggérait une corrélation entre« avortement de masse » et « immigration de masse ». »

Pour en savoir plus sur Marthe Gautier

Sciences – Injustice envers Marthe Gautier : un de ces conflits entre chercheurs sur la paternité d’une découverte qui rejaillit avec violence plusieurs décennies après les faits ?

LE MONDE | 04.02.2014 |

Trisomie : une pionnière intimidée

Le rôle de Marthe Gautier, 88 ans, dans la découverte de l’anomalie chromosomique responsable du mongolisme a été occulté. Sa conférence sur le sujet n’a pu avoir lieu en raison de la présence d’huissiers mandatés par la Fondation Jérôme Lejeune
 C’est une injustice vieille d’un demi-siècle qui aurait dû être réparée symboliquement à Bordeaux le 31 janvier. En attribuant, à l’unanimité de son conseil scientifique, son grand prix à Marthe Gautier, 88 ans, la Fédération française de génétique humaine comptait honorer le rôle de la chercheuse dans l’identification, en 1958, du chromosome 21surnuméraire qui a transformé le mongolisme en trisomie 21.

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Marthe Gautier, le 30 janvier à Bordeaux. | RODOLPHE ESCHER POUR le Monde
Mais la Fondation Jérôme Lejeune, du nom du généticien (mort en 1994) qui a également participé à cette découverte, en a décidé autrement : l’intimidation par les huissiers qu’elle a envoyés au colloque de Bordeaux a conduit à l’annulation de la conférence de Marthe Gautier (Le Monde du 3 février).
Pourquoi un de ces conflits entre chercheurs sur la paternité d’une découverte qui fait le quotidien des laboratoires rejaillit-il avec une telle violence plusieurs décennies après les faits ?
UN TRAVAIL DE POINTE
L’histoire commence en 1956. Jeune médecin, Marthe Gautier revient des Etats-Unis, où son mentor Robert Debré, grand modernisateur de la médecine française après la Libération, l’a envoyée en stage. Elle devient chef de clinique – une des deux seules femmes à occuper ce poste – à l’hôpital Trousseau. Les après-midi sont libres et Marthe Gautier décide de les consacrer à la recherche, une activité encore rare dans le milieu médical français. Son patron, Raymond Turpin, est un des meilleurs spécialistes du mongolisme, comme on dit alors. Il soupçonne depuis longtemps une origine innée de la maladie, mais ne dispose pas d’un laboratoire où tester cette hypothèse.
Aux Etats-Unis, Marthe Gautier a appris à cultiver des cellules humaines. Elle propose à Turpin de mettre en culture des cellules d’enfants sains et d’enfants atteints de mongolisme, puis d’en comparer les chromosomes observables sous microscope. Son patron est immédiatement d’accord. L’expérience semble toute simple. Alors que l’on vient de découvrir que l’espèce humaine a 46 chromosomes, l’étude représente pourtant un travail de pointe et, dans le grand dénuement des laboratoires français des années 1950, un véritable tour de force.
 « DU SÉRUM ET DU PLASMA »
Sans soutien, travaillant seule, Marthe Gautier transforme une petite pièce de l’hôpital en laboratoire. « Pour cultiver des cellules, se souvient-elle, il me fallait notamment du sérum et du plasma. Le sérum, eh bien j’ai pris le mien ! Et pour le plasma, je suis allée dans une ferme chercher un coq. Je l’ai installé dans un coin de la cour de l’hôpital, et j’allais le piquer à la veine alaire chaque fois que j’avais besoin de plasma. Cela ne me faisait pas peur, je suis née dans une ferme, j’ai l’habitude des animaux. » Sur la cheminée de son vaste appartement parisien encombré des dossiers de toute une vie de recherche, un coq en faïence témoigne de cette contribution involontaire des gallinacés à la découverte de la trisomie 21.
Début 1958, ses techniques étant au point, elle met en culture les premières cellules de patients atteints de mongolisme. Quelques semaines plus tard, elle découvre qu’elles possèdent toutes un petit chromosome en trop (qui s’avérera plus tard être le 21). Pour la première fois, un retard mental trouve une explication biologique. Jérôme Lejeune, médecin stagiaire du CNRS travaillant également dans le service de Raymond Turpin, a bien compris toute l’importance de la découverte. Il étudie lui-même les dermatoglyphes (les lignes de la main) des retardés mentaux, dans le but d’en faire un outil de diagnostic, et s’intéresse à la génétique. Lejeune propose d’aller présenter les résultats de sa collègue à un congrès à Montréal auquel il est invité. « Avec mon petit traitement de chef de clinique, je n’avais pas les moyens d’y aller. Et puis j’étais naïve et, à sa demande, j’ai confié à Lejeune mes lames d’observation microscopique de chromosomes pour qu’il les photographie », raconte Marthe Gautier.
EXPULSÉE DE LA PREMIÈRE POSITION
Mais, au congrès, Lejeune présente sous son seul nom la découverte. « Il n’avait pas prévu d’en parler, car sa communication portait sur l’effet mutagène des rayons ionisants. Ce n’est que dans le fil du débat au congrès, pour répondre à un contradicteur, qu’il a été amené à montrer les images de triple chromosome 21 », soutient Marie-Odile Réthoré, directrice médicale de l’Institut Jérôme Lejeune, qui travaillait à l’époque sur les rayons ionisants dans le service de Raymond Turpin.
Avec mon petit traitement de chef de clinique, je n’avais pas les moyens. Et puis j’étais naïve et, à sa demande, j’ai confié à Lejeune mes lames d’observation microscopique de chromosomes pour qu’il les photographie », raconte Marthe Gautier
 Puis, en janvier 1959, Marthe Gautier apprend, l’avant-veille de sa publication, que la communication à l’Académie de médecine qui annonce la découverte est signée de Lejeune, Gauthier (l’orthographe de son nom a été écorchée et on l’a prénommée Marie) et Turpin. Elle se retrouve expulsée de la première position parmi les signataires, celle qui, selon l’usage, est réservée au chercheur qui a mené les expériences. « Marthe Gautier a fait un excellent travail de technicienne, mais la vraie réflexion provenait de Lejeune, qui a lui-même rédigé l’article », justifie Marie-Odile Réthoré. Technicienne, une chercheuse ayant réussi l’internat de médecine et formée ensuite à Harvard ? Le propos en dit long sur le machisme ordinaire qui régnait dans le milieu très masculin de la recherche médicale.
Avec mon petit traitement de chef de clinique, je n’avais pas les moyens. Et puis j’étais naïve et, à sa demande, j’ai confié à Lejeune mes lames d’observation microscopique de chromosomes pour qu’il les photographie », raconte Marthe Gautier
« LEJEUNE ÉTAIT AMBITIEUX »
« Lejeune était ambitieux, et il avait besoin de cette signature pour espérer le Nobel, raconte, sans amertume ni rancœur, Marthe Gautier, qui s’éloigne au début des années 1960 de Lejeune pour se consacrer à la cardiopédiatrie. La cytogénétique ne m’intéressait qu’assez peu. Je n’avais pas fait de la médecine pour compter des chromosomes, mais pour soigner des enfants. »
Jérôme Lejeune, lui, poursuit une brillante carrière, créant une école française de cytogénétique, dont il devient la figure de proue incontestée. Dès 1962, il reçoit, seul, le prix Kennedy, doté de près de 200 000 nouveaux francs, pour « sa » découverte de la trisomie 21. Les difficultés commencent lorsqu’il devient techniquement possible de dépister la trisomie 21 in utero. Lejeune réunit les responsables de services de cytogénétique en France et les somme de ne pas pratiquer ce dépistage. Fervent catholique et opposant intransigeant à l’avortement, il voit bien que la possibilité de dépister la trisomie 21 in utero va conduire nombre de femmes à choisir d’interrompre leur grossesse.
Rares sont ceux qui s’opposent, sur le moment, à cet oukase. A partir des années 1970, la croisade de Lejeune contre la contraception et l’avortement en fait une figure de plus en plus contestée politiquement, mais on oublie les conditions de la découverte de la trisomie.
« DISTORSIONS DE LA RÉALITÉ »
Ce n’est qu’en 2007, lorsque l’Eglise envisage de béatifier le chercheur, que l’affaire ressort. Une généticienne britannique, Patricia A. Jacobs, elle-même découvreuse à la fin des années 1950 d’une des premières anomalies chromosomiques, écrit au pape pour l’informer que Lejeune s’est, à au moins deux reprises, présenté publiquement comme le seul découvreur de la trisomie 21. « Les distorsions de la réalité opérées par le professeur Lejeune devraient être sérieusement examinées dans toute discussion sur sa possible béatification », écrit la chercheuse, rejointe par d’autres généticiens britanniques. En France, plusieurs médecins catholiques écrivent à leur évêque dans le même sens. Marthe Gautier est convoquée à l’évêché de Paris pour déposer devant la commission qui instruit le procès en béatification.
La procédure est toujours en cours. Il est permis de penser que la Fondation Jérôme Lejeune est d’autant plus virulente dans sa défense de l’image du chercheur qu’elle conserve l’espoir qu’il sera un jour béatifié. Ce qui semble improbable, s’il se confirme qu’il s’est montré pour le moins indélicat dans ses rapports avec Marthe Gautier.
Nicolas Chevassus-au-Louis Journaliste au Monde
Le précédent de Rosalind Franklin
« L’histoire de Marthe Gautier rappelle beaucoup celle de Rosalind Franklin quelques années plus tôt au Royaume-Uni », relève Alain Bernheim, président de la Société française de génétique humaine. Jeune physico-chimiste, Rosalind Franklin se spécialise, après la seconde guerre mondiale, dans l’étude des spectres de diffraction aux rayons X, technique qui permet d’obtenir des indices sur la forme des molécules. Elle obtient, au début des années 1950, les premiers clichés de diffraction aux rayons X d’ADN. Ce sont ces images que James Watson et Francis Crick vont utiliser pour parvenir à leur célèbre découverte de la structure en double hélice de la molécule de l’hérédité. Les deux hommes ne reconnaîtront jamais le rôle déterminant de Rosalind Franklin dans la découverte qui leur vaudra le prix Nobel en 1962… La chercheuse est morte en 1958 d’un cancer de l’ovaire vraisemblablement dû à l’exposition aux radiations.

Feuille de route du djihad en France

Publié le

 

https://ripostelaique.com/feuille-de-route-de-lislamisation.html

Résultat dans dix ans

Open letter to Rahaf Mohammed al-Qunun

Dear Rahaf,

I followed your saga since you were stuck in Bangkok airport and I am very happy you succeeded in escaping predators and found asylum in Canada. I admire your courage since I know you fled at letal risk.

I am a french mother and grandmother, feminist activist since 1969. I am sadly aware about what may happen to women fighting for freedom. Even in occidental countries there is still much to do.

I want to support your main aim which is to study and work freely. I hope you found in Canada true friends who sincerly want you to reach your objectives.

Considering that you became a star I am afraid predators might attempt to your integrity. This is why I believe it is my duty to warn you in your unique personal interest. I read may posts about your case and I can guess many dangers like manipulation, death threats, enrollment in politics, chantage, bashing, relativism, etc. To overcome these dangers, stick firmly to your aims : studying and working. Later, when you’ll have satisfied them you’ll choose how you want, if you want, support your oppressed sisters.

I read serial posts which tell you to become (F)reebok image. Don’t listen, it’s a trap though flatering and bankable. Some people already write that you are only interested in money which let me think that this (F)eebok idea is instigated by persons who don’t care for you whether they are sincere or ennemies. Concentrate on your studies, study, study and study which is the way to your real Freedom. Listen to everybody with an open mind but don’t let anyone decide for you. Keep strong in your will, let your free will grow, take time to make your own choices after you have been through your personal analysis.

You seem to be educated, sensitive and a good person which makes me believe your have a wonderful future though you’ll have to overcome all kinds of physical, psychological, moral and social issues. You can do it ! Keep confident and firm.

Rahaf, be sure to get my sincere support and friendship.

Alice Braitberg

alice @braitberg.net

@laconnectrice

Ségolène Royal sincèrement féministe et éclairée

« Ce que je peux enfin vous dire » aux éditions Fayard.

A l’occasion de la sortie de son livre témoignage de son expérience politique, Ségolène Royal est invitée dans les médias où elle apparaît lumineuse, digne, avec un sens de la répartie tel que j’avais pu le constater en meeting, pleine de sagesse et de réalisme. Elle ne semble pas épuisée par 40 années de vie politique comprenant des cruautés personnelles auxquelles elle a vaillamment fait face. Dans ce livre témoignage elle rappelle certaines perles sexistes venues de son propre camp qui a préféré la victoire de Sarkozy à celle de la femme qui avait été choisie démocratiquement par les militants de son parti. Elle revient aussi sur ses initiatives dénigrées à l’époque mais passées aujourd’hui dans l’ordinaire des réflexions : le métissage culturel, les initiatives citoyennes, le drapeau français, le service national citoyen, l’interdiction du bizutage, etc.

Ségolène Royal a longuement insisté sur la nécessité de prévenir les migrations de masse causées par la famine conséquence de la sécheresse, en confiant aux femmes africaines les moyens de développer l’irrigation et l’agriculture locales. Sauf erreur de ma part, je n’ai pas entendu qu’on l’ait interrogée sur l’invasion migratoire actuelle et les solutions pouvant être apportées en temps réel aux désordres qu’elle cause, en particulier l’islamisation. C’est bien regrettable !

Invitée sur le plateau de ONPC elle a brillamment tenu tête à un Charles Consigny borné et bourré de préjugés empressé d’exprimer ses opinions plutôt qu’écouter celles de l’invitée Ségolène et la conduire à approfondir sa pensée comme devrait le faire tout bon journaliste. (Consigny est-il seulement journaliste ou chroniqueur ?)

Je vous laisse faire vôtre opinion vous-même en écoutant/regardant cette vidéo.

 

Violences sexuelles et sexistes. Que dit la loi en 2018 ?

Délai de prescription, viol sur mineur, harcèlement de rue, cyberharcèlement… : les précisions de la circulaire du ministère de la Justice

Publié le 15 octobre 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Illustration 1Crédits : © Ricochet64 – Fotolia.com

Illustration 1

Outrage sexiste, usage de la drogue du violeur, voyeurisme ou encore viols et agressions sexuelles sur mineur… une circulaire du 3 septembre 2018 apporte des précisions sur la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes, notamment sur les nouvelles infractions.

Allongement du délai de prescription

Le délai de prescription de certains crimes violents ou de nature sexuelle commis sur des mineurs est porté de 20 à 30 ans à compter de la majorité de la victime. Cet allongement permettra de donner aux victimes le temps nécessaire à la dénonciation des faits, et prend notamment en compte le phénomène de l’amnésie traumatique.

Viols et agressions sexuelles commis sur des mineurs

Lorsque les faits sont commis sur un mineur, la contrainte morale ou la surprise qui caractérisent les agressions sexuelles peuvent résulter de la différence d’âge existant entre la victime et l’auteur des faits ainsi que de l’autorité de droit ou de fait que celui-ci exerce sur elle. Une différence d’âge importante entre l’auteur majeur et la victime pourra, à elle seule, être retenue comme permettant d’établir la contrainte ou la surprise caractérisées par l’abus de la vulnérabilité de la victime ne disposant pas du discernement nécessaire pour ces actes.

Ainsi, le fait qu’un mineur de moins de 15 ans puisse avoir l’apparence physique ou le comportement d’un mineur plus âgé ou d’un adulte ne doit pas conduire à considérer que ce mineur peut consentir à un acte sexuel, s’il ne dispose pas d’un discernement suffisant à cette fin.

Le fait que le mineur ait été préalablement exposé à des images pornographiques sur des sites internet ne saurait être confondu avec l’existence d’un discernement suffisant pour consentir à une relation sexuelle, une telle exposition pouvant au contraire mettre en évidence chez un jeune enfant sa vulnérabilité et son incapacité à s’opposer à de tels actes.

Par ailleurs, le crime de viol s’applique dorénavant non seulement en cas de pénétration commise sur la personne d’autrui, mais également lorsque l’auteur des faits a imposé à la victime de commettre sur lui-même une telle pénétration.

Création de 3 nouvelles infractions

  • L’outrage sexiste
    Cette infraction est définie comme le fait d’imposer à une personne tout propos ou comportement à connotation sexuelle ou sexiste qui, soit porte atteinte à sa dignité en raison de son caractère dégradant ou humiliant, soit crée à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante.
    À la différence du harcèlement sexuel, l’exigence de répétition des faits n’est pas nécessaire. Un propos ou un comportement unique peut donc caractériser l’infraction.
    Seront par exemple qualifiés d’outrages sexistes dont la preuve pourra non seulement être recueillie par témoignages mais également par l’exploitation de moyens de vidéo protection :

    • Des propositions sexuelles, mais également certaines attitudes non verbales telles que des gestes imitant ou suggérant un acte sexuel, des sifflements ou des bruitages obscènes ou ayant pour finalité d’interpeller la victime de manière dégradante ;
    • Des commentaires dégradants sur l’attitude vestimentaire ou l’apparence physique de la victime ;
    • Une poursuite insistante de la victime dans la rue.

    L’infraction sera constituée qu’il s’agisse d’un lieu public tel que la rue, les transports en commun ou encore un établissement scolaire, ou d’un lieu privé, comme un espace de de travail.
    L’outrage sexiste est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe (750 €).
    Des circonstances aggravantes portant l’amende à celle des contraventions de la 5e classe (1 500 €) sont prévues en cas d’abus d’autorité, si la victime est un mineur de 15 ans, en cas de vulnérabilité physique ou économique particulière de la victime, si l’acte est commis en réunion, s’il est commis dans un véhicule affecté au transport collectif de voyageurs ou dans un lieu destiné à l’accès à un moyen de transport collectif de voyageurs, s’il est commis en raison de l’orientation sexuelle, vraie ou supposée, de la victime.
    Plusieurs peines complémentaires sont prévues, comme la nouvelle peine de stage de lutte contre le sexisme et de sensibilisation à l’égalité entre les femmes et les hommes.
    Cette contravention peut être constatée par les agents de police judiciaire adjoints, par les agents de police municipale ou encore par les agents assermentés chargés de la police des transports.

  • Le délit de voyeurisme
    Ce délit permet de réprimer les personnes qui utilisent, à l’insu ou sans le consentement de la victime, miroir, téléphone portable, appareil photo, caméra, afin de regarder ou filmer les parties intimes d’une personne, dans les transports, une cabine d’essayage, des espaces sanitaires ou des toilettes publiques.
    Ce délit est puni d’1 an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende. Les peines sont portées à 2 ans d’emprisonnement et à 30 000 € d’amende en cas d’abus d’autorité, si l’acte est commis sur un mineur ou sur une personne particulièrement vulnérable, en réunion, dans un véhicule affecté au transport collectif de voyageurs ou lorsque des images ont été fixées, enregistrées ou transmises.
  • L’administration de substances en vue de commettre un viol ou une agression sexuelle
    Est maintenant réprimé le fait d’administrer à une personne, à son insu, une substance de nature à altérer son discernement ou le contrôle de ses actes afin de commettre à son égard un viol ou une agression sexuelle.
    Ces faits sont punis de 5 ans d’emprisonnement et de 75 000 € d’amende, et de 7 ans d’emprisonnement et de 100 000 € d’amende lorsqu’ils sont commis sur un mineur de 15 ans ou sur une personne particulièrement vulnérable. La tentative est également réprimée.

Extension des délits de harcèlement sexuel et de harcèlement moral

Le délit de harcèlement sexuel a été étendu aux propos ou comportements à connotation sexiste et l’exigence de répétition des actes a été précisée, afin qu’elle puisse également s’appliquer dans les cas où cette répétition est le fait de plusieurs personnes :

  • Lorsque les propos ou comportements sont imposés à une même victime par plusieurs personnes, de manière concertée ou à l’instigation de l’une d’elles, alors même que chacune de ces personnes n’a pas agi de façon répétée ;
  • Lorsque les propos ou comportements sont imposés à une même victime, successivement, par plusieurs personnes qui, même en l’absence de concertation, savent que ces propos ou comportements caractérisent une répétition.

Cette extension de la notion de répétition a principalement pour objet de réprimer les faits de « cyber-harcèlement», qui sont fréquemment commis par plusieurs personnes dont aucune n’a cependant agi de façon répétée et que l’on peut alors qualifier de « raid numérique ».

Cette extension de la notion de répétition a également été prévue pour le délit de harcèlement moral.

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