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Archives de Catégorie: violence sexuelles

#balancetonporc#moiaussi. Des héroïnes pour le magazine Time

Le magazine Time vient de nommer « personnalité de l’année » 6 femmes, les « briseuses de silence » qui ont eu le courage de dénoncer les agressions sexuelles dont elles avaient été victimes. Si 5 d’entre elles posent sur la couverture à visage découvert, on ne voit de la 6ème que le coude car elle a souhaité préserver son anonymat par crainte de représailles. Cette dernière est une jeune employée d’un hôpital du Texas.

Chaque année depuis 1927, les rédacteurs du magazine TIME élisent la Personne de l’année en reconnaissance de celle ou du groupe qui ont le plus influencé l’information pendant l’année, pour le meilleur ou pour le pire. Il ne s’agit donc pas d’un jugement de valeur (l’année dernière Trump avait été élu) mais d’un constat quantitatif. Autrement dit, #me too, #moi aussi et #balance ton porc ont fait le buzz. Il n’en demeure pas moins que cette publication reste un hommage pour toutes les femmes qui se sont élevées nominalement ou anonymement contre le harcèlement sexuel. Qu’on se le dise !

Photo composite by Billy & Hells for TIME. Swift photographed Nov. 16 in Los Angeles; Pascual, Iwu, Judd, Fowler and Anonymous photographed Nov. 19 in San Francisco.

http://time.com/5052362/time-person-of-the-year-2017-arm-cover/?xid=homepage

5 victimes de harcèlement et agression sexuelles posent à visage découvert sur la couverture du Time : les actrices Taylor Swift et Ashley Judd, l’ex ingénieur Uber  Susan Fowler, la lobbyiste Adama Iwu et Isabel Pascual, une cueilleuse de fraises immigrée mexicaines dont le nom a été changé pour protéger son identité.

Cette jeune victime a raconté au Time qu’elle conservait le souvenir douloureux des détails de son agression et qu’elle ne pouvait pas s’empêcher de se demander si elle aurait pu se protéger, que s’était-il passé, pourquoi n’avait-elle pas réagi, avait-elle fait quelque chose , avait-elle dit quelque chose, avait-elle eu un comportement qui avait pu faire penser à son agresseur qu’elle était consentante ?

La femme anonyme a souhaité être mentionnée afin d’encourager toutes les femmes victimes de harcèlement et agression sexuelles à s’exprimer même si elles doivent se protéger et protéger leur famille en gardant l’anonymat.

Dans le même temps, en France des personnalités s’acharnent contre ces ignobles délatrices, ces fanatiques féministes, ces castratrices menaçantes. Une fois de plus nos zélites prouvent que la France est bien la patrie des Droits de l’Homme (du mâle). En ces temps de djihadisme civilisationnel, le mépris des musulmans pour la femme conforte les machos qui n’attendaient que ce soutien pour sortir de l’ombre.

Pour en savoir plus

https://twitter.com/hashtag/metoo

http://www.boursorama.com/actualites/le-mouvement-metoo-personnalite-de-l-annee-2017-pour-time-933fe54fc177dc40df836f71c06d558e

 

 

 

Harcèlement sexuel. Ignorance, bêtise, mauvaise foi, parlent de « criminalisation de la galanterie » !

Mon sang n’a fait qu’un tour lorsque j’ai entendu ce matin sur une station de radio quelconque une femme qualifier de « criminalisation de la galanterie »  le magnifique mouvement de #dénoncetonporc et #moiaussi. Oui, magnifique mouvement car il permet à toute femme de se soulager du poids de l’humiliation, de la souffrance et de la peur conséquentes du harcèlement et des violences sexuelles qu’elles ont subies.

Personne n’a songé à criminaliser la galanterie tant qu’on ne confond pas harcèlement sexuel avec la galanterie qui n’est pas même de la drague mais un ensemble d’égards habituellement dévolus aux femmes par les hommes.

Il y a harcèlement lorsqu’il y a répétition, insistance, manipulation, contact physique ou rapprochement physique menaçant, insultes en cas de refus, interpellation agressive et vulgaire (Tu me suces ? joli petit Q, superbes nichons, etc.) Je le répète, ça n’a rien à voir avec la galanterie, le flirt ou les compliments. Celles et ceux qui ne le savent pas sont de mauvaise foi ou idiots.

Le problème est que nous sommes des proies depuis des millénaires et que nous ne prêtons plus attention au harcèlement sexuel parce que nous avons élaboré des stratégies pour ne pas en être victime et que les parents et la société ont intégré ce danger fatal, normal et ordinaire. Fais attention ma fille, ne fréquente pas n’importe qui, ne suis jamais un homme que tu ne connais pas, ne sors pas seule, etc. Mais aussi porte une ceinture de chasteté, couvre ton corps d’un voile ou d’une burqa, sors accompagnée d’un homme qu’il ait 5, 15 ou 20 ans, etc.Bref, la chasse à la femme est une fatalité, on n’y peut rien, c’est la vie.

La Grande leçon du mouvement #balancetonporc est que le harcèlement n’est pas une fatalité, que ce n’est pas inhérent à la condition humaine et que femmes et hommes peuvent s’unir pour l’abolir comme ils l’ont fait pour l’esclavage.

Galanterie, courtoisie sont des formes de relations humaines respectueuses et agréables dont nous ne souhaitons pas nous passer. La vie serait bien triste si nous ne pouvions pas nous séduire, flirter, honorer nos charmes, flatter notre coquetterie, nous taquiner malicieusement et jouer délicieusement avec autrui. Tant que ces relations s’en tiennent aux belles et gentilles phrases personnalisées il n’y a que du plaisir à relationner.

Lorsque j’avais 20 ans je supportais mal galanterie et courtoisie masculines car elles me ramenaient à ma féminitude, ma condition de femme inférieure nécessitant d’autant plus d’égards que j’étais censée être fragile et dépendante. Sans doute aussi parce que je soupçonnais chaque homme galant de ne penser qu’à mes fesses et de le dissimuler derrière des manières hypocrites. C’était une autre époque où j’étais tellement harcelée que n’étais incapable de faire la différence entre la pure gentillesse et la perversité manipulatrice.

Mon frère, grande gueule machiste clamait alors : la galanterie n’existe plus depuis que les femmes fument et ont le droit de vote ! Affirmation qui ne faisait que confirmer mon scepticisme sur la sincérité des bonne manières masculines.

Soyons vigilantes, ne laissons pas mourir le mouvement de révolte contre le harcèlement sexuels en nous laissant influencer par les tentatives de culpabilisation qui viennent des hommes mais aussi de femmes qui les protègent de crainte qu’ils ne les abandonnent.

La Connectrice

L’excision. Le dernier documentaire de Mireille Darc ce soir sur France2

Le sur 

L’excision : le plaisir interdit, le dernier combat de Mireille Darc

Par  Blaise de Chabalier Publié le 
FRANCE 2/ 22H55 – Dans ce documentaire, la comédienne décédée offre une écoute inédite aux victimes.

«J’ai voulu aller à la rencontre de ces femmes, dire leur douleur, laisser la souffrance et la violence s’exprimer.» L’excision: le plaisir interdit , documentaire inédit et poignant, le dernier réalisé par Mireille Darc, décédée le 28 août dernier, évoque une violence inouïe faite aux femmes. De sa voix douce mais déterminée, elle dit vouloir «comprendre, et puis dire non. Non à cette pratique qui met en danger la vie des femmes. Non à cette pratique, parce qu’aujourd’hui une petite fille est excisée toutes les quatre minutes dans le monde.»

Les chiffres donnent le tournis: deux cents millions de femmes sont mutilées à travers la planète. En France, elles sont soixante mille à avoir été excisées, parfois dans l’Hexagone, même si cette pratique est un crime en droit français. Le plus souvent, c’est à l’occasion de vacances dans leur pays d’origine (Égypte, Soudan, Éthiopie, Somalie, Mali, Guinée), que ces fillettes, parfois même des adolescentes, sont «coupées». Au nom d’une tradition barbare qui n’a en réalité rien à voir avec la religion. Une tradition qui correspond à une volonté masculine de contrôle des femmes. «C’est toute la société qui demande aux mères de préparer leurs filles aux critères du mariage. Or l’excision est un critère important puisque les hommes refusent de se marier avec une femme non mutilée, jugée impure», dit Serena, une Égyptienne vivant en France. Elle est la seule de sa famille, depuis dix générations, à ne pas avoir subi l’ablation du clitoris. «Mon père s’y est opposé», glisse-t-elle.

Halimata, Fanta, Sérénade ou encore Diaryata, toutes témoignent de leur traumatisme. Mondialement reconnu, le docteur Foldès, chirurgien français sait «réparer» ces femmes et leur offre une lueur d’espoir.

Programme

http://tvmag.lefigaro.fr/programme-tv/l-excision-le-plaisir-interdit-le-dernier-combat-de-mireille-darc_bc274a50-d428-11e7-8428-569ae9712d9b/

Vous avez besoin d’aide ?

  • L’institut en santé génésique est devenu Women Safe pour poursuivre son travail parrainé par Florence Foresti

Communiqué de presse :

http://www.datapressepremium.com/rmdiff/2010143/CPWomenSafeInstitut1.pdf

  • Missions, engagement et contact pour Women Safe

http://www.women-safe.org/association/connaitre-women-safe-institut-sante-genesique.html

Women Safe est un centre opérationnel pilote de prise en charge des femmes victimes de violences, unique par son mode opérationnel global.

Les modalités d’accueil assurent la confidentialité, la gratuité, l’égalité d’accès et de traitement pour toutes les victimes.

Éveiller les consciences et prendre en charge les victimes

Habituellement, les violences faites aux femmes sont traitées de façon spécifique et trop ciblée.

Plus inquiétant : les professionnels ne travaillent pas de concert, les services sociaux sont généralement distincts des réponses juridiques, et la médecine est absente.

Women-Safe propose une approche radicalement différente qui repose sur des principes essentiels :

  • Un seul lieu de prise en charge, réunissant médecine et justice, basé dans l’enceinte d’un centre hospitalier ;
  • Une organisation pluridisciplinaire (infirmières, psychologues, médecins, juristes, avocats), représente l’ensemble des actions psycho-sociales, juridiques et médicales, de l’accueil à la prise en charge de la femme victime de violences, jusqu’à la résolution de la situation ;
  • Une prise en charge de tous les types de violences (physiques, sexuelles, psychologiques, économiques, rituelles…), quelle qu’en soit l’origine ;
  • Women Safe a protocolisé avec les Urgences Adultes du centre hospitalier de proximité et le dispositif de prise en charge chirurgicale, ainsi qu’avec le Parquet et le Barreau de Versailles ;
  • La formation et l’information de l’ensemble des professionnels de santé, du social, de la justice, des élus,  des institutions et de la société civile, à la prise en charge des femmes victimes, quel que soit le type de violences : de la prévention et du dépistage au traitement et au suivi.

Revue de presse

Contact Women Safe

Women Safe numéro d'urgence pour les femmes victimes de violences : 01 39 10 85 35. 20 rue Armagis 78110 Saint-Germain-en-Laye Vous rendre à l'institut...

Standard Women Safe : 01 39 10 85 35

Violences femmes info : 3919 

 

Violences contre les femmes. Le négationnisme d’Alain Finkielkraut

J’apprécie beaucoup la parole d’Alain Finkielkraut mais pas du tout en ce qui concerne les violences exercées contre les femmes et, en particulier, le mouvement de libération de la parole avec #balance ton porc et #metoo et #moiaussi.

Sur le sujet de l’oppression des femmes, il hurle avec les loups de Causeur, ce magazine qui s’est fait une spécialité de diaboliser les féministes, de défendre la prostitution et les clients de prostituées, de défendre les harceleurs et violeurs comme Baupin, DSK, Weinstein et Polanski, pour ne citer qu’eux ; ce magazine se bouche les oreilles lorsque des millions de femmes de par le monde dénoncent les harcèlements et viols dont elles on été victime, tentant vicieusement de dénigrer cette parole en les accusant de délation alors qu’en réalité, très peu de nom sont cités. Si dénoncer son bourreau est de la délation (une dénonciation mal intentionnée) alors il faut l’appliquer à toutes les victimes qui déposent plainte pour atteinte à leur personne ou à leurs biens. Je rappelle que dans l’affaire Ilan Halimi, une trentaine de personnes étaient au courant et se sont tues : si elles avaient parlé, Causeur et Finkielkraut les auraient-elles accusées de délation ?

Le magazine Causeur est carrément indécent lorsqu’il se permet de reprocher aux femmes victimes de ne pas avoir porté plainte, de ne pas avoir fait appel au Droit plutôt qu’à Internet. Causeur insulte sa propre intelligence en persistant dans l’ignorance du stress post-traumatique et de la mémoire traumatique.

Accuser les victimes de délation pour éviter de se poser des questions c’est rajouter du malheur à la douleur. La Consolation,  film réalisé d’après le témoignage de Flavie Flament montre avec pertinence les ravages que fait un viol sur le long terme et pour la vie. Il montre très justement que le viol n’est pas qu’une pénétration non consentie, il résulte de toute une préparation de la femme (petite fille, jeune fille…) par la société et son entourage à la naîveté, la soumission, la résignation, la fatalité « la prostitution est le plus vieux métier du monde », au manque de confiance en soi et de l’estime de soi, l’obligation de plaire à tout prix, etc.

Ce jour, il ose pinailler sur les chiffres donnés sur le nombre de femmes tuées par leur conjoint en 2016. Ses arguments sont dignes de ceux des négationnistes qui pinaillent sur l’existence des chambres à gaz, le nombre des victimes et l’utilisation du zyklon B comme arme de destruction massive. Il est triste de constater qu’un homme aussi cultivé, intelligent, humaniste et lucide soit complètement sourd et aveugle lorsqu’il s’agit de gynécide, de misogynie, de machisme et de discrimination sexuelle universelle.

Les arguments de Finkielkraut sont les suivants :

Pinaillage : les 126 femmes mortes suite à des violences conjugales ne sont pas toutes mortes sous les coups ; certaines ont été empoisonnées, tuées par arme à feu ou autres ; dire qu’elles sont mortes sous les coups vise à donner des hommes l’image d’un monstre primitif, ce qu’il n’est pas

Pensée binaire : On ne parle pas des 44 hommes tués par leur compagne

Ce mode de pensée est équivalent à celui des islamistes et islamophiles qui, lorsqu’on évoque le terrorisme musulman et le djihad civilisationnel nous renvoient l’histoire des Croisés, celle du colonialisme, de la traite négrière, de notre racisme, etc. La pensée binaire est une rhétorique banale pour noyer le poisson de la question posée et éviter de réfléchir et de se remettre en question.

La position d’Alain Finkielkraut et de ses amis est d’autant plus consternante qu’elle réduit à néant le combat contre le djihadisme civilisationnel qui inclut l’asservissement de la femme, son infériorisation, sa réification et sa privation de droits. Le harcèlement sexuel et le viol ne sont-ils pas l’apanage du mâle musulman ? 60% des détenus dans nos prisons sont musulmans et sur le total des détenus, 40% sont incarcérés pour crimes et délits sexuels …quand ils se sont fait prendre parce que victimes de …délation.

La Connectrice

#balancetonporc. Jean-Michel Apathie plus solidaire des victimes qu’Elisabeth Lévy

Élisabeth Lévy, directrice de la rédaction de « Causeur » et Natacha Polony, journaliste et essayiste.Les dénonciations de cas harcèlement sexuel se multiplient… Et pourtant certains et certaines dénoncent le harcèlement « féministe » : « Arrêtez la chasse à l’homme », c’est le titre de la Une du magazine Causeur. Comment nos invitées expliquent-elles ce paradoxe ?

Elisabeth Lévy et Natacha Polony ont pour priorité de défendre les pauvres hommes persécutés par les méchantes féministes qui osent prendre la parole pour dénoncer le harcèlement sexuel dont elles ont été et sont encore victimes. Je suppose que ces deux femmes sont accompagnées de gardes du corps en permanence car moi qui me déplace seule je subis encore des apostrophes immondes malgré mon grand âge.

Polony et Lévy sont furieusement égocentriques ramenant la condition des femmes à leur propre statut privilégié. Le harcèlement sexuel, elles ne connaissent pas et leurs copains mâles sont blessés et outrés par le mouvement #balancetonporc. Les hommes sont les véritables victimes à leurs yeux et elles ont envie de les materner et les protéger des allégations « délatrices » des harpies féministes. Dans l’histoire du féminisme, il n’est pas rare de voir des femmes s’opposer aux femmes en émancipation pour prendre le parti de leurs petits hommes faibles et fragiles qui ne pourraient rien sans elles.

Je trouve incroyable et ironique que, face à leur critique sévère et injuste de la campagne #balancetonporc, il faut que les hommes présents sur le plateau, le journaliste Apathie et l’animateur de l’émission Ali Baddou, remettent les choses en place. Tant mieux car sans la participation des hommes à nos luttes, nous n’avancerons pas. Et eux non plus.

Depuis le début de la campagne #balancetonporc, Elisabeth Lévy et les rédacteurs de son magazine Causeur se déchaînent contre les féministes, ces délatrices, affabulatrices, amalgamatrices, hystériques, misandres et perverses. C’est d’ailleurs un parti pris chez Causeur, l’intérêt et la vision des hommes priment sur la maltraitance par réification des femmes. Ainsi le magazine s’est prononcé fermement en faveur des clients de prostituées https://www.causeur.fr/prostitution-laurence-rossignol-clients-37821 par de nombreux articles et le lancement de la pétition 343 salauds.

causeur pute manifeste salauds

 

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Elisabeth Lévy fait partie de ces femmes qui ont largement bénéficié des luttes féministes et qui osent renier l’origine de ces bénéfices pourtant obtenus de haute lutte et pour certains pas complètement passés dans la pratique comme l’égalité salariale. Elisabeth Lévy aurait-elle accédé au poste de directrice de rédaction sans le féminisme ? A qui et quoi doit-elle de ne pas devoir demander la permission de son père , frère aîné ou mari pour étudier, travailler, ouvrir un compte en banque, contrôler son corps, etc ?

Materner les hommes de la naissance à la mort est un conditionnement psychologique qui inhibe la part de libre arbitre de nombreuses, trop nombreuses femmes.

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J’ai bien connu, de près ou de loin,  certains rédacteurs du magazine Causeur dans les années 70, grande période de la vague féministe de cette période et j’admets que nous  avons fait voir à nos hommes toutes les couleurs tant notre enthousiasme était grand. Nous remettions en cause toutes leurs prérogatives et ils s’y soumettaient parce qu’ils avaient envie de faire partie de l’aventure vers une société plus juste, plus égalitaire, plus humaine, plus généreuse et plus libre. Le féminisme faisait partie de cette belle utopie. Ces messieurs se soumettaient à nos exigences aussi parce qu’ils y trouvaient leur compte : notre libération sexuelle contribuait à la constitution de leur harem, la pilule leur permettait de sexer sans risque et sans devoir se retirer (le préservatif, ils n’ont jamais beaucoup aimé), la légalisation de l’avortement les libérait de leurs obligations, le partage des responsabilités parentales et financières les soulageaient du lourd fardeau des responsabilités, ils n’avaient plus le devoir de nous protéger nous qui n’étions plus de « faibles femmes » et ceux qui étaient mariés ou en couple pouvaient faire leur outing homosexuel, etc.

Je reconnais que nous avons parfois été excessives et injustes mais eux, ils l’étaient depuis des millénaires, ils peuvent bien nous pardonner parce qu’au final, ils n’ont pas été perdants, quoiqu’ils prétendent. S’ils avaient tout perdu, ils n’occuperaient pas encore les meilleurs postes de la société comme président, PDG, promoteur, directeur, responsable en tous genres et …producteur.

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J’avais participé à la réalisation de ce numéro et je m’étais follement amusée tant nous regorgions d’idées et d’humour.

On ne critique bien que ceux qu’on aime et il va de soi que si je n’appréciais pas moult positions du magazine Causeur je ne prendrai pas la peine d’en parler.

La Connectrice, féministe historique (depuis 1969)

La chanson Nous qui sommes sans passé, les femmes… a été d’emblée plébiscitée par les militantes du MLF. Mais, depuis notre première manifestation massive le 20 novembre 1971 (consultez une vidéo sur le site de l’INA) jusqu’aux plus récentes apparitions publiques des jeunes féministes, la fougue des manifestantes a complètement métamorphosé le rythme d’origine et rendu moins direct l’emprunt de l’Hymne du MLF au Chant des marais. « 

‘ Hymne du MLF ‘

Nous, qui sommes sans passé les femmes,
nous qui n’avons pas d’histoire,
depuis la nuit des temps, les femmes,
nous sommes le continent noir.

refrain :
Levons nous, femmes esclaves
Et brisons nos entraves,
Debout! Debout !

Asservies, humiliées, les femmes
Achetées, vendues, violées ;
Dans toutes les maisons, les femmes,
Hors du monde reléguées
(refrain)
Seules dans notre malheur, les femmes
L’une de l’autre ignorée,
Ils nous ont divisées, les femmes,
Et de nos sœurs séparées.
(refrain)
Reconnaissons-nous, les femmes,
Parlons-nous, regardons-nous,
Ensemble on nous opprime, les femmes,
Ensemble révoltons-nous.
(refrain)
Le temps de la colère, les femmes
Notre temps est arrivé
Connaissons notre force, les femmes
Découvrons-nous des milliers

 

 

Harcèlement sexuel. L’humoriste américain Louis C.K. reconnaît les faits

http://www.europe1.fr/international/abus-sexuels-lhumoriste-americain-louis-ck-reconnait-les-faits-3489212

Cinq femmes ont accusé Louis C.K. de les avoir sexuellement agressées et d’avoir eu des comportements déplacés à leur encontre.

Chose rare et respectable à souligner, l’homme ne s’est pas défaussé et a admis les faits mentionnés. Il a présenté ses excuses.

Amende honorable spontanée ou calculée ? Netflix rompt avec lui. Louis C.K. a publié son communiqué d’aveux alors que l’avant-première de son prochain film, I love you Daddy a été annulée vendredi. Netflix a également annulé un événement avec C.K., et la chaîne FX Networks, filiale de la 21st Century Fox a également coupé les liens avec le comique.

J’estime que si ses victimes ont accepté ses excuses parce qu’elles le croient sincère, le show business ne devrait pas le sanctionner.

D’après les commentaires des lectrices et lecteurs du NYT, le comportement de Louis CK n’aurait rien à voir avec celui de Weinstein ou Kevin Stacy parce qu’il aurait demandé leur consentement aux femmes qu’il aurait harcelées. D’ailleurs une lectrice qui se dit féministe alerte sur le manque de nuances pour ces cas différents selon elle. Elle déplore la soif de vengeance, d’humiliation et de stigmatisation des gens qui domine dans notre société alors qu’elle ferait mieux de comprendre les questions sous-jacentes au harcèlement sexuel, mettre de l’ordre dans la société et la soigner ainsi que modifier le comportement masculin en général.

Je suis plutôt d’accord avec ce commentaire et je répète que, sans la coopération des hommes, il est impossible de transformer les relations femmes/hommes vers plus d’égalité et de respect. Dans le cas de Louis CK, une meilleure lecture des faits laisse apparaître une volonté de changement, attestée par des témoins, qui mérite le respect.

LC

Seth

Phoenix 2 days ago

…He asked these ladies for permission, and appears to have « misread » the situation. He thought about it for years and even contacted the women on his own to apologize later. Over the past decade he has spoken our strongly in favor of women’s rights and against misogyny. Why do we want to attack someone on the same side who has shown remorse and even apologized for his prior actions, and appears to have bettered himself since? There is something very wrong in our society where there seems to be an ever-growing hunger for vengeance, humiliation, and locking people up rather than trying to figure out the underlying issues, fix and heal our society and modify men’s behavior in general.

Pour en savoir plus

 

Agression sexuelle sur mineur. Le sénat s’émeut

S’étant émue, comme l’opinion publique, de l’indulgence de la Justice vis-à-vis de l’adulte de 28 ans ayant violé (c’est la réalité, pas les attendus du jugement), une fillette de 11 ans, les sénatrices et sénateurs ont déposé deux propositions visant à protéger les mineurs victimes d’agressions sexuelles : en abaissant l’âge de la majorité sexuelle et en augmentant le délai de prescription des crimes sexuels.

Renforcement de la protection juridique des mineures et mineurs contre les agressions sexuelles N°28 et 53 enregistrées au mois d’octobre 2017

LC

N° 28

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2017-2018

Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 octobre 2017

PROPOSITION DE LOI

tendant à renforcer la protection des mineurs contre les agressions sexuelles,

Une décision récente du parquet de Pontoise a suscité une violente polémique en requalifiant « d’atteinte sexuelle sur mineure de quinze ans » une plainte initialement déposée pour viol par une fillette de onze ans contre un agresseur âgé de vingt-huit ans, l’argumentation se fondant sur la passivité de l’enfant et l’absence de violence ou de contrainte lors de la relation sexuelle, pourtant visiblement imposée. Il en résulte évidemment une échelle des peines réduite, le viol étant passible en l’occurrence d’un emprisonnement de vingt années alors que l’atteinte sexuelle sur mineur n’est punie que de 75 000 euros d’amende et cinq ans d’emprisonnement.

Cette décision, vivement critiquée par l’opinion publique, a mis en lumière l’étroitesse juridique de la définition du viol, l’absence de critères de mesure du consentement et la non-prise en compte, par notre droit, des circonstances liées à l’âge de la victime. Un mineur de quinze ans peut être, par définition, âgé de zéro à quinze ans, écart qui n’est pas anodin en matière d’activité sexuelle…

Afin de corriger les approximations de la loi française et de lui conserver une cohérence d’ensemble avec la définition des peines, cette proposition de loi fixe à quinze ans l’âge à partir duquel on peut estimer que le mineur est en mesure d’entretenir volontairement une relation sexuelle avec un adulte dans une situation de consentement éclairé. À l’inverse, au-dessous de cet âge, il ne saurait être question de faire valoir ou présumer d’un quelconque consentement à une relation sexuelle quel qu’en soit le contexte. Il y aurait alors présomption irréfragable de viol

Cette même présomption irréfragable s’appliquerait aux mineurs de plus de quinze ans lorsque l’adulte est une personne ayant sur eux une autorité de droit ou de fait.

Par ailleurs, le code pénal français ne traite pas des relations sexuelles entre mineurs. Or, ces relations sont évidemment une réalité et peuvent provoquer d’immenses dégâts, en particulier sous l’influence des jeux vidéo, de la pornographie et des réseaux sociaux. Il est donc également urgent de clarifier cette situation notamment au regard du fait que, si un enfant sur cinq est victime d’agression sexuelle en Europe1(*), la part des agressions entre mineurs est en augmentation. Il convient donc de pouvoir les condamner, et d’instaurer parallèlement les mesures, avant tout éducatives, appropriées2(*).

Afin d’encadrer les relations sexuelles entre mineurs et limiter les risques de pression d’un partenaire à l’égard de l’autre, il est ici proposé de prévoir qu’en deçà de l’âge de quinze ans, un mineur peut consentir à des activités sexuelles avec un partenaire mineur si celui-ci est de moins de deux ans son aîné et qu’il n’exerce aucune relation d’autorité, de dépendance ou de forme d’exploitation à son endroit.

Enfin, il apparaît nécessaire de rendre obligatoire l’inscription au fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) instauré par l’article 48 du 9 mars 2004 toutes les personnes condamnées à des peines, même inférieures à cinq années d’emprisonnement, dès lors que la victime en était mineure.

Tels sont les objectifs de cette proposition de loi…suite

N° 53

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2017-2018

Enregistré à la Présidence du Sénat le 26 octobre 2017

PROPOSITION DE LOI

pour une meilleure protection des mineur.e.s victimes de viol et des autres agressions sexuelles,

…Malgré la récente extension des délais de prescription prévue par la loi n°2017-42 du 27 février 2017, les mineur.e.s victimes de crimes et délits sexuels ne bénéficient pas d’un caractère dérogatoire au droit commun : le point de départ placé à partir de la majorité « est justifié par le fait que la victime mineure n’a pas la capacité d’agir en justice et doit se faire représenter. Par ailleurs, ce report est d’autant plus justifié pour les crimes sexuels qu’ils sont le plus souvent commis par un.e membre de la famille ou une personne de l’entourage, qui exerce sur la victime une autorité ou une influence »3(*).

Ainsi, le délai en vigueur n’est pas adapté au caractère très souvent tardif de la révélation des violences (l’amnésie traumatique est souvent levée après 40 ans, alors que l’action publique s’éteint après 38 ans pour les victimes mineures).

La spécificité des crimes sexuels sur mineur.e.s justifie la création d’un délai de prescription dérogatoire de 30 ans à compter de la majorité, une évolution cohérente et lisible au regard du droit de la prescription en vigueur, et répondant aux attentes légitimes des victimes4(*)suite

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