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Viol sur mineur. Comprendre le projet de loi

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L’article 2 du projet de loi sur la protection des mineurs a été approuvé en première lecture par l’Assemblée nationale la nuit dernière -15-16/05/2018-. Le site officiel du gouvernement explique comment l’article renforce la sanction contre le viol de mineur https://www.gouvernement.fr/argumentaire/projet-de-loi-contre-les-violences-sexistes-et-sexuelles-comment-l-article-2-renforce

« Notre objectif, c’est d’éviter les acquittements d’agresseurs sexuels.Trouver par tout moyen une manière de les faire condamner« , a déclaré Marlène Schiappa à l’Assemblée nationale le 14 mai 2018.

La vidéo de RTL, ci-dessous, laisse entendre clairement les arguments de la députée LREM rapporteure du projet et ceux d’un opposant qui craint que l’article 2 ne favorise, comme c’est déjà le cas, la correctionnalisation des violeur au lieu de leur criminalisation devant la Cour d’assises. Mon avis est que le degré « d’atteinte sexuelle » sur mineur reposera entièrement entre les mains de l’expert et du juge et que si l’on ne manque pas d’experts, on manque cruellement de juges, de greffiers et de sessions dans les tribunaux.

Désormais, il convient de suivre attentivement les affaires « d’atteinte sexuelle » sur mineur de 15 ans afin de voir si elles passent devant le tribunal correctionnel ou devant la cour d’assises. Si la correctionnalisation domine, alors j’espère que les nombreux opposants à l’article 2 feront entendre leur voix. Dura Lex sed Lex. Malheureusement, beaucoup de lois contre la discrimination des femmes ne sont pas appliquées et parfois les décrets d’application ne sont même pas écrits et encore moins diffusés.

Adopter un projet de loi n’est pas voter cette loi. Pour l’instant, la loi contre les violences sexistes et sexuelles a été seulement adopté par les députés, maintenant elle doit passer devant les sénateurs et retourner à l’Assemblée nationale pour être définitivement adoptée. Ce n’est pas demain la veille qu’elle sera appliquée. Une fois de plus, les femmes doivent compter sur leurs propres forces pour se protéger du harcèlement et des violences sexuelles.

Dans l’article ci-dessous, l’expert Sébastien Jallamion explique et compare la loi sur la protection des mineurs avant et après sa modification. On notera qu’il fait confiance à l’expert pour évaluer la nature de « l’atteinte sexuelle ». Or un expert n’en est pas moins homme et doté de subjectivité. Qu’est-il prévu pour le choix de l’expert ?

La Connectrice

Projet de loi : le viol est un crime, et il le restera

Publié le 15 mai 2018 – par  – 10 commentaires – 418 vues

Alors que le projet de Loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes est présenté cette semaine à l’Assemblée nationale, des voix se sont élevées pour crier au scandale, allant jusqu’à affirmer que le gouvernement envisageait de faire du viol sur mineur un délit. Le hashtag #LeViolEstUnCrime a commencé à se répandre de façon virale sur les réseaux sociaux, une pétition en ligne soutenue par « 200 personnalités » s’est mise à circuler allègrement, et les médias traditionnels se sont emparés du sujet, relayant la demande faite au gouvernement de retirer « l’article 2 du projet de Loi ».

Ayant exercé une partie de mes fonctions en étant OPJ à la brigade de protection de l’enfance et de répression des agressions sexuelles de la sûreté départementale du Rhône, mais aussi en tant que citoyen concerné comme tout un chacun par la gravité de ces allégations, je suis donc allé vérifier par moi-même ce que contenait ce projet de Loi, en particulier son article 2 dont tant de personnes demandent le retrait.

Et là, je suis resté sans voix. Non pas parce que j’y ai trouvé quoi que ce soit remettant en cause le crime de viol sur mineur, mais au contraire parce que j’ai pris conscience de la facilité avec laquelle des personnes de mauvaises foi ou n’ayant pas la moindre notion de droit pénal sont capables de dire tout et n’importe quoi sans que personne ne dénonce leur imposture.

Afin de bien expliquer de quoi il retourne, et pour plus de simplicité, j’ai rédigé cette synthèse :

Ainsi, chacun peut constater qu’il n’est aucunement question de remettre en cause le crime de viol sur mineur, et qu’au contraire les dispositions prévues dans le projet de Loi sont susceptibles de permettre, si elles sont adoptées, à la Justice de pouvoir qualifier de viol les cas où la victime n’a fait l’objet ni de menaces ni de violences en considérant que le défaut de maturité, l’abus d’ignorance ou de discernement sont assimilables à une contrainte morale ou à une surprise.

D’où vient donc cette levée de boucliers ? J’ai rapidement compris en dialoguant avec des internautes : tout vient du vocable « pénétration » employé pour modifier les peines encourues dans le délit d’atteinte sexuelle sur mineur de 15 ans. Ainsi, j’ai pu constater le nombre impressionnant de personnes qui ignorent qu’en l’état actuel de notre législation, une relation sexuelle d’un adulte (n’ayant pas autorité sur la victime) avec un mineur de 15 ans, y compris avec pénétration, effectué sans violence, menace, contrainte ni surprise est un délit puni au maximum de 5 ans d’emprisonnement et de 5.000 euros d’amende, et que l’article 2 du projet de Loi dont ils demandent le retrait permet d’aggraver la peine encourue.

Prenons un exemple : si une majeure (appelons-là Brigitte), a un rapport sexuel consenti avec un mineur de 15 ans (appelons-le Emmanuel) elle encourt 5 ans d’emprisonnement et 5.000 euros d’amende. Si l’art. 2 du projet de Loi est adopté, ce sera 10 ans et 150.000 euros d’amende.

En espérant que ces personnages fictifs dont les prénoms ont été choisis au hasard dans le calendrier permettront au plus grand nombre de comprendre ce qu’est le délit d’atteinte sexuelle…

Sébastien JALLAMION 

Pour en savoir plus

…Comme à l’accoutumée quand il s’agit de droits des femmes, l’Hémicycle était très clairsemé au début de l’examen de la loi contre les violences sexuelles et sexistes. Les tensions et le rejet de l’article 2 par l’ensemble des groupes parlementaires hors LREM ont battu le rappel au fil des débats. Au final, dans la nuit du mercredi 16 au jeudi 17 mai, la loi a été approuvée en première lecture à 115 voix pour, 29 contre et 25 abstentions au sein d’une Assemblée Nationale qui compte 577 députés.

Sur trois des quatre articles de la loi, le consensus est resté quasiment intact. Le premier allonge le délai de prescription des crimes sexuels, qui passe de 20 à 30 ans après la majorité. Le troisième pénalise davantage le « cyberharcèlement » et notamment les attaques concertées contre une même victime. Et le quatrième crée une contravention « d’outrage sexiste » pour les faits de harcèlement dans l’espace public, passible d’une amende immédiate de 90 euros minimum et éventuellement d’un stage de civisme. 

C’est sur l’article 2 que les batailles se sont fixées, dans un débat opposant une certaine forme de pragmatisme à la défense de principes, souvent dans un dialogue de sourds.

La « présomption de non-consentement » initialement prévue dans la loi ayant été abandonnée en ces termes-là pour risque d’inconstitutionnalité, une nouvelle rédaction du texte a fait l’objet d’une fronde contre la «correctionnalisation du viol.»

Voir : Le projet de loi sur les violences sexistes et sexuelles contesté

Pour contourner la difficulté constitutionnelle, la loi a prévu un nouveau « délit aggravé d’atteinte sexuelle avec pénétration». Ce qui, craignent les opposants à cette disposition, va faire basculer nombre de cas dans la qualification de « délit ». Mais des délits sanctionnés plus durement qu’avant.

Sur la question de l’âge de la victime : ne pouvant plus être considéré en soi comme un fait constitutif de viol, le texte indique que la contrainte morale ou la surprise « sont caractérisées par l’abus de vulnérabilité de la victime ne disposant pas du discernement nécessaire pour consentir à ces actes. » Ce qui, reprochent les associations, risque de conduire les victimes à devoir faire la démonstration de leur vulnérabilité devant les tribunaux. Exit la présomption de non consentement stricto sensu…

...Les analyses et amendements portés demeurent valables sur l’ensemble du texte, et notamment sur l’article 2, dont l’objectif initial était de mieux protéger les mineur.e.s des violences sexuelles, ainsi que le recommandait le Haut Conseil dans son Avis pour une juste condamnation sociétale et judiciaire du viol et autres agressions sexuelles (2016).

Or, en l’état :
1. Le texte augmente le risque de déqualification de viols en atteintes sexuelles, certes condamnées plus fermement, mais ne reconnaissant pas le crime qu’est un viol, étape pourtant essentielle pour les victimes.
2. Le texte fait toujours porter sur la victime la preuve du crime qu’elle a subi, en laissant aux juges l’appréciation, au cas par cas, de l’absence de discernement de la victime mineure.
3. Le texte n’a pas la portée pédagogique visée, puisqu’il ne fixe pas un interdit absolu aux adultes de ne pas pénétrer sexuellement les enfants.

Par conséquent, le HCE renouvelle sa recommandation et maintient qu’il est conforme à l’impératif de protection des enfants et à nos principes fondamentaux que la loi reconnaisse :
– Qu’un.e enfant de moins de 13 ans n’a jamais le discernement lui permettant d’accepter ou de refuser un rapport sexuel ;
– Qu’un adulte ne peut ignorer ceci.

Le HCE souhaite que ses propositions viennent nourrir le débat public et le travail des parlementaires.

 

Kamel Daoud. Le français est une langue fraternelle

https://laconnectrice.wordpress.com/

A l’occasion de la sortie de la compilation des chroniques de Kamel Daoud dans le « Quotidien d’Oran » Mes indépendances. Chroniques 2010-2016, Actes Sud, 2017 (ISBN 978-2-330-07282-7)

L’écrivain algérien de langue française, Kamel Daoud a été chroniqueur pendant des années au Quotidien d’Oran, une fonction qui a en partie façonné sa réflexion et son écriture :

Écrire une chronique par jour vous mène à la faire dans la hâte, la vitesse, le sens de la formule développée comme un tir à l’arc, le lapidaire, le bref et l’outrancier ».

« la langue arabe est piégée par le sacré, par les idéologies dominantes. On a fétichisé, politisé, idéologisé cette langue4

Le français, ‘une langue fraternelle’

L’écrivain et journaliste algérien Kamel Daoud 

Kamel Daoud s’est particulièrement fait remarquer en France en écrivant un texte très senti sur les agressions sexuelles de Cologne la nuit de la Saint-Sylvestre 2015/2016.http://www.lemonde.fr/idees/article/2016/01/31/cologne-lieu-de-fantasmes_4856694_3232.html Cette analyse a fait des vagues, soulevant l’enthousiasme des unes et des uns et l’indignation des autres.

La Connectrice

 

« L’islam n’est la propriété de personne » et surtout pas des islamistes, affirme le romancier et journaliste algérien Kamel Daoud, visé par une fatwa, mais qui revendique « le droit à une parole libre et insolente ».

« La bonne foi est meilleure que la foi« , assure malicieusement l’écrivain au cours d’un entretien avec l’AFP.

« La religion doit rester de l’ordre du choix, de l’intime. Le fait religieux n’appartient ni aux imams, ni aux clergés, ni aux confréries mais à tout le monde ».

« Personne n’a le droit de savoir si vous croyez ou pas. Personne n’a le droit de vous poser la question. Sinon c’est l’inquisition », ajoute l’écrivain.

« J’ai le droit de contester ceux qui veulent prendre en otage une religion, qui s’en font les propriétaires. J’ai le droit de leur contester les sujets sur lesquels ils pensent, la sexualité, la mort, le corps… ».

Goncourt du premier roman en 2015 pour son livre « Meursault, contre-enquête » (qui donnait parole et vie à « l’Arabe » de « L’Etranger » d’Albert Camus), Kamel Daoud revient en librairie avec un recueil de quelque 180 chroniques publiées dans le Quotidien d’Oran, « Mes Indépendances, Chroniques 2010-2016 » (Actes Sud).

Parmi ces chroniques, on trouve notamment le texte – violemment critiqué par les islamistes et une partie de la gauche occidentale – sur les événements de Cologne, en Allemagne, théâtre d’agressions de femmes la nuit du Nouvel An 2016.

« Ce que j’ai écrit sur nos liens malades avec le désir, le corps et la femme, je le maintiens et le défends », dit l’écrivain.

Kamel Daoud revendique son droit à l’insoumission. « Quand vous réclamez ce droit-là, vous provoquez des réactions qui sont violentes car vous vous retrouvez dans une sorte de dissidence », analyse-t-il.

Pas question de renoncer pourtant. « J’ai le droit de penser et de défendre mes idées. Chaque Algérien n’a pas besoin d’être sur la même longueur d’onde ».

« Les collectivismes aboutissent à l’immoralisme », affirme l’écrivain qui se revendique « libéral ».

– Le français, ‘une langue fraternelle’

Envisage-t-il de se lancer en politique? « Non », répond-il sèchement. « Je fais ce que je sais faire. Je garde les pieds sur terre ».

Affirmant « ne pas détenir la vérité », l’écrivain admet cependant « provoquer des réactions » par les sujets qu’il aborde.

« Si quelqu’un d’autre à partir d’un mot, d’une phrase, trouve en lui-même la vocation de faire de la politique à partir de ce que j’écris, je me sentirai quand même très utile », souligne-t-il.

Aujourd’hui, Kamel Daoud n’écrit plus dans le Quotidien d’Oran (la ville où il réside). « J’ai envie de me consacrer à la littérature, j’ai envie d’interroger le monde autour de moi mais d’un point de vue littéraire ».

Outre le fait que ses chroniques en disent long sur l’islamisme, le régime algérien, les relations avec la France, la cause des femmes ou les révolutions arabes, elles frappent également par leur style marqué par le vif du trait.

« Écrire une chronique par jour vous mène à la faire dans la hâte, la vitesse, le sens de la formule développée comme un tir à l’arc, le lapidaire, le bref et l’outrancier ».

Écrivain algérien, Kamel Daoud a choisi d’écrire en français.

« Le français reste la maîtresse linguistique de l’Algérie », dit-il.

« C’est une langue du désir et de plaisir, de l’imaginaire. Pourquoi ne pas en jouir? », interroge l’écrivain.

Scolarisé en langue arabe classique, il se souvient avoir commencé à lire chez lui en français. « J’ai découvert les plus beaux textes en français. J’en suis venu à écrire et à désirer le monde en français ».

« La langue française n’est pas ma langue maternelle, elle n’est pas la langue paternelle mais elle peut être une langue fraternelle », dit joliment l’écrivain âgé de 46 ans.

« Un jour mon fils m’a demandé pourquoi il fallait apprendre beaucoup de langues. Je lui ai répondu qu’une maison avec beaucoup plus de fenêtres est mieux éclairée »

 
© 2017 Agence France-Presse

Pour en savoir plus

Réactions à l’analyse de Kamel Daoud sur les viols de Cologne http://www.lemonde.fr/idees/article/2016/01/31/cologne-lieu-de-fantasmes_4856694_3232.html
  • Polémique avec Adam Shatz, journaliste « raisonnable » du NYT

Kamel Daoud est un écrivain algérien. Il est notamment l’auteur de Meursault, contre-enquête (Actes Sud, 2014), Prix Goncourt du premier roman. Il est également chroniqueur au Quotidien d’Oran. Cet article a d’abord été publié en Italie dans le quotidien La Repubblica.
En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/idees/article/2016/01/31/cologne-lieu-de-fantasmes_4856694_3232.html#gzA4C1XfafyQmFHz.99

Prix François-Mauriac 2014
Prix des cinq continents de la Francophonie 201430
Finaliste du prix Goncourt 201413
Prix Goncourt du premier roman 201515
Liste Goncourt31 : le choix de l’Orient 2014, le choix roumain 2014, le choix serbe 2015

Polémique langue arabe/langue française

  • Dans leur combat contre des milieux francophones, les partisans de l’arabe demandent une intervention du roi Mohamed VI en vue de mettre un terme «aux putschs qui menacent l’identité des Marocains» et la « stabilité de l’Etat».

    …Suite : https://www.yabiladi.com/articles/details/36178/langue-arabe-francais-partisans-l-arabe.html

  • Avec quatre millions de locuteurs, l’arabe est la deuxième langue la plus parlée sur le territoire français, et le succès de comiques dont l’humour repose en partie sur l’utilisation de l’arabe dialectal, comme Jamel Debbouze, témoigne d’un enracinement réel dans la culture populaire. Mais, si l’arabe a été reconnu « langue de France » en 1999, après la signature de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (non ratifiée à ce jour), choisir de l’étudier dans le secteur public relève encore du parcours du combattant.http://www.monde-diplomatique.fr/2012/10/TALON/48275
  • Annie Genevard, déléguée générale du parti Les Républicains en charge de l’Education, ce serait « un cheval de Troie pour développer l’apprentissage de la langue arabe », allant jusqu’à parler de « catéchisme islamique ».

    « Dans le même temps, vous introduisez officiellement l’étude de la langue arabe dans le programme national, et vous réduisez par votre réforme du collège la place du français, celle des langues anciennes qui sont nos racines, ou des langues européennes comme l’allemand qui prospérait dans les classes bilangues. Cela à coup sûr divisera les Français », a dénoncé la députée LR.

Belkacem « Moi, j’estime que dans notre pays, s’il y a bien une chose à faire, c’est diversifier les langues que les élèves apprennent à l’école, car toutes ces langues ont leur légitimité et leur intérêt. C’est la raison pour laquelle, dans la stratégie pour les langues vivantes que je développe à l’école, je fais en sorte qu’au-delà de l’anglais, nos élèves puissent avoir accès véritablement à de l’allemand, à de l’espagnol, à de l’italien, mais aussi à de l’arabe et à du chinois, et j’en suis fière », a lancé Najat Vallaud-Belkacem.

http://www.bfmtv.com/politique/najat-vallaud-belkacem-repond-vertement-a-une-deputee-contre-l-arabe-a-l-ecole-977586.html

 

 

Groult, Rocard, Wiesel. Ces disparus qui voulaient changer le monde.

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L’homme n’est qu’un roseau, le plus faible de la nature; mais c’est un roseau pensant. Il ne faut pas que l’univers entier s’arme pour l’écraser : une vapeur, une goutte d’eau, suffit pour le tuer. Mais, quand l’univers l’écraserait, l’homme serait encore plus noble que ce qui le tue, parce qu’il sait qu’il meurt, et l’avantage que l’univers a sur lui, l’univers n’en sait rien.
Toute notre dignité consiste donc en la pensée. C’est de là qu’il faut nous relever et non de l’espace et de la durée, que nous ne saurions remplir. Travaillons donc à bien penser : voilà le principe de la morale.
(Blaise Pascal, Pensées, fragment 347)

Ces derniers temps, s’en sont allés vers le paradis ou l’enfer, de grandes figures françaises pour Benoite Groult et Michel Rocard, francophone pour Elie Wiesel.

Ces personnages ont en commun d’avoir voulu changer le monde pour plus d’égalité, de justice, de partage et de paix.

Benoîte Groult avait rallié la philosophie féministe parce qu’elle se sentait outragée par la part congrue réservée aux femmes dans tous les domaines mais surtout dans son métier d’écrivaine. Elle a profité de sa notoriété pour faire avancer la cause des femmes d’une part en raillant le comportement des mâles, d’autre part en défendant la dignité des femmes et en leur apportant des arguments pour relever le niveau de leur self-esteem.

Michel Rocard était dans les années 60 ce qu’il y avait de mieux dans la gauche institutionnelle. Il aspirait à une France plus forte, plus solidaire et plus égalitaire selon les principes du socialisme. Très intelligent et éclairé, il aurait pu apporter du coeur et de la chair au socialisme mais il fut coincé entre Mitterrand qui fit tout son possible pour détruire son rival et le principe de réalité, lorsqu’il était aux commandes, qui le conduisit à inventer la CSG, un impôt sur l’impôt qui n’a jamais été remis en question depuis. Michel Rocard n’était pas le « pourri » que certains prétendent car dans les années 80 presque tout le monde voulait aider les pauvres de ce monde. Nous n’étions pas submergés par les migrants et notre économie se portait plutôt bien, grâce aux subventions européennes entre autres. Michel Rocard n’était plus aux affaires depuis une vingtaine d’années, on ne peut donc pas le tenir pour responsable du marécage dans lequel nous un plongés l’UMPS et la mondialisation.

Elie Wiesel avait 15 ans lorsqu’il fut déporté depuis sa Roumanie natale à Buchewald où il vit périr son père et son frère. Rescapé il fut adopté par une famille française qui lui permet de faire des études et de cultiver son goût pour l’écriture et la musique. Il a écrit de nombreux ouvrages dont des pièces de théâtres et a composé des chansons.Il s’est fortement impliqué dans la mémoire de la Shoah dans le but de faire régner la paix : plus jamais ça. Il vivait entre la France, les Etats-Unis et Israël en espérant contribuer à la Paix entre Israël, les Palestiniens et les pays arabes et musulmans. C’est à ce titre qu’il avait reçu le prix Nobel de la Paix.

Nobody’s perfect !

Ces trois personnes avaient leur part d’ombre et de lumière car ils étaient des êtres humains, trop humains parfois et parfois pas assez humains. Certains polémistes s’évertuent à les porter aux nues en faisant leurs hagiographies, d’autres au contraire les descendent en flèche. Pour eux, il n’y a pas de juste mesure, ils ne peuvent être que parfaits ou « pourris ». Je suis toujours sidérée de constater à quel point mes semblables ne connaissent pas de juste mesure comme si eux mêmes n’avaient jamais commis d’erreur, n’avaient jamais changé d’opinion, de certitudes ou de spectre d’action. La condition humaine est pourtant trop complexe tant par la difficulté de choisir une voie que par la prise en compte de l’évolution du monde et de la société.

Groult, Rocard et Wiesel étaient de véritables roseaux pensants, à la fois fragiles et résistants dans leur démarche. Ils méritent tout notre respect, ne serait-ce que parce qu’ils réfléchissaient sur notre condition et proposaient des pistes pour son amélioration.

La Connectrice

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